Chapelle Saint-Jean-Balanant

Mentions légales

Accueil » Mentions légales

IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement est l’association Sant-Yann, ayant son siège social :

 

INFORMATIONS ÉDITORIALES

 

Chapelle Saint-Jean-Balanant

Mairie
29860 Plouvien

Mail : santyann.plouvien29860@gmail.com

Le site Internet est édité et géré par l’association Sant-Yann

Design et développement web

Koality
19 place du Maréchal Foch
29260 Lesneven
Tél 02 98 20 77 74
contact@koality.fr
koality.fr

Hébergement du site

OVH Cloud
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
Tél 1007

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le présent site constitue une œuvre dont  l’association Sant-Yann est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les vidéos et photographies sont l’oeuvre des associations Sant-Yann et Saint-Jaoua.

Les textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété l’association Sant-Yann ou de tiers ayant autorisé l’association Sant-Yann à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction de l’association Sant-Yann, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE

l’association Sant-Yann autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d’espèce, l’association Sant-Yann se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.